PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 FÉVRIER 2010

lundi 1er mars 2010, par Me Caroline Couture, Directrice générale et secrétaire-trésorière

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La parution du présent projet de procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve qui suit : Le procès-verbal sera approuvé à une prochaine séance du Conseil.

CANADA

PROVINCE DE QUÉBEC

SAINT-THÉODORE-D’ACTON

2010-02-25 PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU JEUDI 25 FÉVRIER 2010, TENUE À LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL À 19H00 ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS :

Monsieur Gilles Simard, conseiller poste numéro 1

Monsieur Guy Bond, conseiller poste numéro 2

Monsieur Éric Laliberté, conseiller poste numéro 3

Monsieur Tony Couture, conseiller poste numéro 5

Madame Diane Daigneault, conseillère poste numéro 6

Formant quorum à l’ouverture de l’assemblée, sous la présidence du maire Dany Larivière.

Monsieur Pierre Dufort, conseiller poste numéro 4 est absent.

1) Ouverture de l’assemblée

2) Nomination d’un secrétaire d’assemblée

3) Entente de principe (Poste de direction générale)

4) Congé de maladie (Inspecteur municipal)

5) Levée de l’assemblée.

L’avis de convocation a été acheminé aux conseillers en date du 23 février 2010 selon les articles 152 et 156 du Code municipal du Québec par le maire Dany Larivière

OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE

L’assemblée est ouverte à 19h00.

NOMINATION D’UN SECRÉTAIRE D’ASSEMBLÉE

Rés. 10-02-034 Il est proposé par le conseiller Guy Bond et résolu de nommer Monsieur Gilles Simard comme secrétaire d’assemblée ;

Adoptée à l’unanimité des conseillers présents.

ENTENTE DE PRINCIPE (POSTE DE DIRECTION GÉNÉRALE)

Rés. 10-02-035 Il est unanimement proposé et résolu :

 d’accepter l’entente de principe intervenue entre la Municipalité de Saint-Théodore-d’Acton et Me Caroline Couture concernant la fin d’emploi de celle-ci et de mandater le maire, Dany Larivière, afin de signer tous les documents nécessaires permettant la prise d’effet de cette entente ;

 de mandater le maire Dany Larivière afin de procéder à l’ouverture du poste de la direction générale et de procéder à la parution de l’offre d’emploi ;

Adoptée à l’unanimité des conseillers présents.

CONGÉ DE MALADIE (INSPECTEUR MUNIICPAL)

Le point est reporté à une séance ultérieure.

LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE

Rés. 10-02-036 Il est proposé par le conseiller Tony Couture et résolu de lever l’assemblée à 20h05.

Adoptée à l’unanimité des conseillers présents.

Dany Larivière, Maire

Gilles Simard, Secrétaire d’assemblée