Municipalité de Saint-Théodore-d’Acton

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• Revivons notre histoire

  12 février 2010, par Me Caroline Couture, Directrice générale et secrétaire-trésorière
  Le livre de Madeleine-L. LALIME, Revivons notre histoire : 125e, 1861-1986, Saint-Théodore d’Acton, Fabrique St-Théodore d’Acton, 1986. 128 p.  suite
  

• PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 1ER FÉVRIER 2010

  11 février 2010, par Me Caroline Couture, Directrice générale et secrétaire-trésorière
  La parution du présent projet de procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve qui suit : Le procès-verbal sera approuvé à une prochaine séance du Conseil.
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  2010-02-01 PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 1ER FÉVRIER 2010, TENUE À LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL À 20 H 00 ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS :
  Monsieur Gilles Simard, conseiller poste numéro 1
  Monsieur Guy Bond, conseiller poste numéro 2
  Monsieur (...)   suite
  

• PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 29 JANVIER 2010 PTI

  11 février 2010, par Me Caroline Couture, Directrice générale et secrétaire-trésorière
  La parution du présent projet de procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve qui suit : Le procès-verbal sera approuvé à une prochaine séance du Conseil.
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  2010-01-29 PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU VENDREDI 29 JANVIER 2010, TENUE À LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL À 19H30 ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS :
  Monsieur Gilles Simard, conseiller poste numéro 1
  Monsieur Guy Bond, conseiller poste numéro 2 (...)   suite
  

• PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 29 JANVIER 2010 BUDGET

  11 février 2010, par Me Caroline Couture, Directrice générale et secrétaire-trésorière
  La parution du présent projet de procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve qui suit : Le procès-verbal sera approuvé à une prochaine séance du Conseil.
  CANADA
  PROVINCE DE QUÉBEC
  SAINT-THÉODORE-D’ACTON
  2010-01-29 PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU VENDREDI 29 JANVIER 2010, TENUE À LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL À 19H00 ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS :
  Monsieur Gilles Simard, conseiller poste numéro 1
  Monsieur Guy Bond, conseiller poste numéro 2 (...)   suite
  

• PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 JANVIER 2010

  11 février 2010, par Me Caroline Couture, Directrice générale et secrétaire-trésorière
  La parution du présent projet de procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve qui suit : Le procès-verbal sera approuvé à une prochaine séance du Conseil.
  CANADA
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  2010-01-25 PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU LUNDI 25 JANVIER 2010, TENUE À LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL À 20 H 00 ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS :
  Monsieur Gilles Simard, conseiller poste numéro 1
  Monsieur Guy Bond, conseiller poste numéro 2
  Monsieur (...)   suite
  

• RAPPORT du maire 2009

  11 février 2010, par Me Caroline Couture, Directrice générale et secrétaire-trésorière
  Voici le rapport du maire tel que lu à l’assemblée du 9 novembre 2009. Bonne lecture !  suite
  

• Envoi postal février 2010

  11 février 2010, par Me Caroline Couture, Directrice générale et secrétaire-trésorière
  ENVOI DES COMPTES DE TAXES
  Le budget a été adopté le 29 janvier 2010, soit dans les délais requis par la loi. Le taux de taxation est demeuré à 0,95$ du 100,00$ d’évaluation. La taxe sectorielle pour les égouts demeure à 340,00$ annuellement et le remboursement du règlement d’emprunt à 84,38$. Concernant les collectes : il sera facturé 140,00$ pour les ordures, 37,00$ pour le recyclage et 44,00$ pour les matières organiques. L’envoi des comptes de taxes devraient (...)   suite
  

• Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels

  26 janvier 2010, par Me Caroline Couture, Directrice générale et secrétaire-trésorière
  Droit d’accès aux documents
  C’est la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels qui prévoit le droit d’accès aux documents des organismes publics. L’accès à un document est gratuit et peut-être consulté sur les heures d’ouverture du bureau municipal. Toutefois, des frais sont exigés pour l’obtention de copies.
  Type de documents accessibles
  La loi s’applique à tous les documents détenus par un organisme public quelle que (...)   suite
  

• Avis public : assemblée de budget

  26 janvier 2010, par Me Caroline Couture, Directrice générale et secrétaire-trésorière
  À tous les citoyens,
  Prenez avis qu’une séance spéciale du Conseil de cette Municipalité est convoquée par les présentes par Me Caroline Couture, Directrice générale et secrétaire-trésorière pour être tenue au lieu ordinaire des séances du Conseil, au 1661, Principale, Saint-Théodore-d’Acton, le 29 janvier 2010 à 19h00, et qu’il y sera pris en considération les sujets suivant, à savoir :
  ORDRE DU JOUR
  1- Ouverture de la session spéciale
  2- Adoption de l’ordre du (...)   suite
  

• PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 2010-01-05

  24 janvier 2010, par Me Caroline Couture, Directrice générale et secrétaire-trésorière
  La parution du présent projet de procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve qui suit : Le procès-verbal sera approuvé à une prochaine séance du Conseil.
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  2010-01-05 PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE DU MARDI 5 JANVIER 2010, TENUE À LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL A 19H00 ET A LAQUELLE SONT PRESENTS :
  Monsieur Gilles Simard, conseiller poste numéro 1
  Monsieur Guy Bond, conseiller poste numéro 2
  Monsieur (...)   suite